Procès-Verbaux
Année 2023
Comité syndical du 14 avril 2023
Délibérations
- Adhésion à la charte Natura 2000 Vallée de la Largue
- Etude Habitats
- Etude Chauves-souris
- Compte administratif 2022
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022
- Retour aux sources du KREBSBACH
- Réalisation d’un sentier pédagogique à l’étang Neuweiher de Saint-Ulrich
- Acquisitions foncières
- Appel à projet « Hydraulique douce »
- Formation et accompagnement technique à destination des exploitants agricoles
- Aménagements d’hydraulique douce : indemnisation des exploitants agricoles
- Etude opérationnelle de conception des travaux de réaménagement de la zone urbaine de Courtavon
- Etude globale des bassins versants du Spechbach, Soultzbach, Traubach et Largue Amont
- Etudes préalables à la mise en place d’un bassin de rétention à Soppe-le-Bas
- Etude de faisabilité pour trouver de nouveaux locaux administratifs et techniques
- Acquisition d’un GPS centimétrique
- Refonte du site internet de l’EPAGE Largue
- Subvention « Maison de la Nature du Sundgau »
- Participation NON GEMAPI des Communes
- Participation GEMAPI des Communautés de Communes et d’Agglomération
- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Abrogation délibération n°cs/13/2016 du 05 novembre 2016. Nouvelle délibération de mise en place.
Bureau du 30 mars 2023
Délibération
Année 2022
Comité syndical du 26 novembre 2022
Procès verbal du 26 novembre 2022
Délibérations
- Animation Natura 2000 pour l’année 2023
- Mission de la stratégie intégrée de gestion des ruissellements hors zones urbaines
- Recours au service « Missions temporaires » du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin
- ECODIALOGUES 2023 sur le thème de l’eau
- Augmentation des taux de cotisation au 1er janvier 2023 pour la protection sociale complémentaire risque « prévoyance »
Comité syndical du 1er avril 2022
Procès verbal du 1er avril 2022
Délibérations
- Election de deux assesseurs au Bureau de l’EPAGE Largue
- Désignation de 4 délégués au titre de l’EPAGE Largue à la Commission Locale de l’Eau du SAGE Largue
- Compte administratif 2021
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021
- Etude Natura 2000 « odonates d’étangs et de mares »
- Action CTEC Aménagements d’hydraulique douce : indemnisation des exploitants
- Renaturation d’une zone humide inondable sur la Gruebaine
- Equipement de prévention des ruissellements
- Création d’un emploi non permanent dédié à la problématique « ruissellement »
- Etudes opérationnelles de conception des travaux de réaménagement dans les zones urbaines
- Règlement budgétaire et financier
- Application de la fongibilité des crédits
- Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations
- Participation NON GEMAPI des communes
- Participation GEMAPI des Communautés de Communes et d’Agglomération
- Subvention « Maison de la Nature du Sundgau »
- Election des membres de la commission d’appel d’offres
- Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Haut-Rhin et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
Bureau du 28 mars 2022
Délibération
Année 2021
Comité syndical du 23 octobre 2021
Procès verbal du 23 octobre 2021
Délibérations
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage au bénéfice de Rivières de Haute-Alsace
- Modification des statuts suite à la création de la Collectivité Européenne d’Alsace
- Animation NATURA 2000 pour l’année 2022
- Détermination des taux de promotion propre à l’avancement de grade
- Création d’un poste de rédacteur territorial principal de 1ère classe
- Protection sociale complémentaire prévoyance : augmentation des tarifs au 01/01/2022
Comité syndical du 14 avril 2021
Procès verbal du 14 avril 2021
Délibérations
- Recherche de populations d’écrevisses par ADN environnemental
- Motion relative au site StocaMine
- Compte administratif 2020
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020
- Action du CTEC : Formation à l’agriculture de conservation des sols
- Création d’un emploi non permanent dédié à la problématique « ruissellement »
- Accueil d’un(e) stagiaire
- Subvention : « Maison de la Nature du Sundgau »
- Action du CTEC : Mise en place de techniques d’hydraulique douce – reconquête de zones humides, zones tampon, chenaux de crues-
- Participation NON GEMAPI et Tableau des cotisations
- Participation GEMAPI des Communautés de Communes et d’Agglomération
- Avis sur la mise à jour du Plan de Gestion des Risques Inondation du District Rhin (PGRI)
- Détail des dépenses aux articles 6232 « fêtes et cérémonies », 6238 « publicité, publication, relations publiques-divers » et 6257 « réceptions »
- Passage anticipé à la nomenclature M57
Bureau du 29 mars 2021
Délibération
Comité syndical du 25 janvier 2021
Procès verbal du 25 janvier 2021
Délibérations
- Financement de l’animation Natura 2000 en 2021
- Modification des statuts du Syndicat Rivières de Haute-Alsace
- Représentation au Comité de bassin Rhin-Meuse
Année 2020
Comité syndical du 11 septembre 2020: Installation
Procès verbal de l’installation du 11 septembre 2020
Procès verbal de la séance ordinaire du 11 septembre 2020
Délibérations
- Délégation d’attribution au Bureau
- Nomination d’un(e) Délégué(e) titulaire et d’un Délégué(e) suppléant au Syndicat Rivières de Haute-Alsace
- Nomination d’un(e) Délégué(e) titulaire et d’un Délégué(e) suppléant à la Maison de la Nature du Sundgau
- Fixation des indemnités du Président et des Vice-Présidents
Comité syndical du 28 février 2020
Délibérations
- Compte administratif 2019
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019
- Subvention: « Maison de la Nature du Sundgau »
- Adhésion à la carte complémentaire facultative 5.1. des statuts du Syndicat Rivières de Haute-Alsace
- Participation NON GEMAPI des Communes et tableau des cotisations
- Participation GEMAPI des Communautés de Communes et d’Agglomération
- Frais d’études préalables à la mise en place d’un bassin de rétention à Soppe-Le-Bas
- Etudes hydraulique et hydromorphologique, arasement, renaturation des étangs acquis à Mooslargue et à Le Haut Soultzbach
- Etude globale des bassins versants du Spechbach, Soultzbach, Traubach et Largue amont
- Reconquête des continuités écologiques
- Renaturation du Largitzenbach
- Equipement de prévention des ruissellements
- Motion pour une solidarité aval-amont
Bureau du 19 février 2020
Procès-verbal du 19 février 2020
Délibération
Année 2019
Comité syndical du 16 novembre 2019
procès verbal du 16 novembre 2019
Délibérations
- Financement du poste d’animateur Natura 2000
- Convention de partenariat EPAGE Largue/CSA
- Détermination des taux de promotion propre à l’avancement de grade
- Création d’un poste de rédacteur territorial principal de 2ème classe
- Modification statutaire du Syndicat Mixte du bassin de l’Ill/Rivières de Haute Alsace
Bureau du 11 septembre 2019
procès verbal du 11 septembre 2019
Délibérations
- Estimation du montant de la contribution GEMAPI pour 2020
- Convention d’utilisation de la borne de recharge rapide pour véhicules électriques
- Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion du Haut-Rhin
Comité syndical du 12 avril 2019
procès verbal du 12 avril 2019
Délibérations
- compte administratif 2018
- affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018
- subvention Maison de la Nature du Sundgau
- participation GEMAPI Communautés de Communes et d’Agglomération
- participation NON GEMAPI des Communes et tableau cotisations NON GEMAPI
- aménagement de protection et prévention des inondations
- optimisation des crues à Mooslargue Achat d’un étang
- bassin de Bisel Achat d’une échelle limnimétrique
- Equipement de prévention des ruissellements
Bureau du 3 avril 2019
Délibérations
Année 2018
Comité syndical du 30 novembre 2018
Procès verbal du 30 novembre 2018
Délibérations
- Règlement Général sur la Protection des Données
- Convention Mutualisation Centre de Gestion Prévoyance
- Modification Statuts de l’EPAGE Largue
- Indemnité de Conseil Comptable Public
- Animation Natura 2000
- Décision budgétaire modificative
- Reconquête Zone Inondable Le-Haut-Soultzbach
- Modellisation ruissellement Spechbach
- Adhésion de la commune de Levoncourt
Bureau du 10 septembre 2018
Procès verbal du Bureau du 10 09 2018
Document d’accompagnement du bureau
Délibérations
Comité syndical du 6 avril 2018
Procès-verbal de la séance du comité syndical du 6 avril 2018
Délibérations
- Cotisations Non GEMAPI et tableau
- Participations GEMAPI
- Subvention Maison de la Nature du Sundgau
- Prorogation de la ligne de trésorerie
- Indemnités du Président et des Vices Présidents
- Prévoyance
- Compte administratif 2017
- Affectation du résultat 2017
Bureau du 28 mars 2018
Procès-verbal du Bureau du 28 mars 2018
Comité syndical d’installation du 24 mars 2018
Procès-verbal de la séance d’installation du comité syndical du 24 mars 2018
Transformation du SMARL en EPAGE Largue: nouveaux statuts et arrêté préfectoral
Année 2017
Comité syndical du 28 octobre 2017
Procès-verbal de la séance du comité syndical du 28 octobre 2017
Délibérations
- Décision budgétaire modificative n°1
- Poste d’animateur Natura 2000
- Achat d’un véhicule électrique
- Projet de SLGRI Ill amont, Doller, Largue
- Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau
- Motion pour une meilleure considération des territoires ruraux par les pouvoirs législatif et exécutif
Comité syndical du 6 juillet 2017
Procès- verbal de la séance du comité syndical du 6 juillet 2017
Délibérations
- Structuration du SMARL en EPAGE du bassin versant de la Largue et du Secteur de Montreux
- Adhésion du SMARL au Syndicat Mixte du bassin de l’Ill (SyMBI)
Comité syndical du 7 avril 2017
Procès-verbal de la séance du comité syndical du 7 avril 2017
Délibérations
- Compte administratif 2016
- Affectation du résultat de fonctionnement
- Travaux d’aménagement de rivières
- Restauration-du-Largitzenbach.pdf
- Evolution de l’indice brut terminal de la fonction publique
- Subvention Maison de la Nature du Sundgau
- Cotisations communales et tableau
- Les 25 ans du SMARL
Bureau
Procès-verbal du bureau du 23 mars 2017
Année 2016
Comité syndical du 5 novembre 2016
Procès-verbal de la séance du comité syndical du 5 novembre 2016
Comité syndical du 8 avril 2016
Procès-verbal de la séance du comité syndical du 8 avril 2016
Délibérations
- Structuration du SMARL en EPAGE, Projet de Statuts
- Adhésion au projet de Syndicat Mixte du Bassin de l’Ill (EPTB)
- Compte administratif 2015
- Affectation du résultat de fonctionnement
- Subvention Maison de la Nature du Sundgau
- Cotisations communales
- Mise en oeuvre réseau de mesure de la qualité des eaux et étiages
- Programme d’investissement 2016
Bureau
Année 2015
Comité syndical
- Procès-verbal de la séance du comité syndical du 24 octobre 2015
- Procès-verbal de la séance du comité syndical du 10 avril 2015
Bureau
Année 2014
Comité syndical
- Procès-verbal de la séance d’installation du comité syndical du 16 avril 2014
- Procès-verbal de la séance ordinaire du comité syndical du 16 avril 2014
- Présentation de la séance du comité syndical du 16 avril 2014
- Procès-verbal de la séance du comité syndical du 25 octobre 2014