propriété

Le site www.epage-largue.eu est la propriété pleine et entière de l’Établissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau du bassin versant de la Largue et du secteur de Montreux (EPAGE LARGUE)

Adresse du siège social

EPAGE LARGUE
Mairie, 3 rue de la Vallée 68210 MANSPACH
Téléphone : 03 89 08 04 66 | E-mail : utiliser le formulaire de contact

Directeur de la publication
M. le Président de l’EPAGE Largue

Hébergement du site : ILOCLIC 48, rue du Général de Gaulle 25420 Bart

Graphisme, webdesign et réalisation du site : Sandra Dolivet – Pixbone

Réalisation de la carte interactive : Jean Eichholtzer – Site web (https://jean-eichholtzer.fr/)

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité de ce site, www.epage-largue.eu et tous ses contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

1. Gratuité de la diffusion

Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte.

Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet de l’EPAGE Largue www.epage-largue.eu. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet de www.epage-largue.eu doit impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est-à-dire que les pages du site www.epage-largue.eu ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

2. Liens vers le site Web de l’EPAGE Largue

L’EPAGE Largue autorise toute personne à créer un lien vers son site Web, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après.

Un site comportant un lien vers le site Web de www.epage-largue.eu :

• est autorisé à établir un lien vers le contenu du site de www.epage-largue.eu, mais non à le répliquer ;
• n’est pas autorisé à créer un environnement de bordure ni un espace de navigation autour d’un contenu du www.epage-largue.eu ;
• ne doit pas présenter d’informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits www.epage-largue.eu ;
• ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre www.epage-largue.eu et le créateur du lien ;
• ne doit pas laisser entendre que www.epage-largue.eu approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits ;
• ne doit pas utiliser les logos ou habillages graphiques de www.epage-largue.eu sans le consentement écrit préalable de l’agence de l’EPAGE Largue;
• ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit ;
• ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi ;
• doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande de l’EPAGE Largue, si il souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement tacite envers l’existence du lien.

3. Liens vers des sites Web de tiers

Le site de l’agence de l’EPAGE Largue propose des liens vers des sites Web de tiers. Ces sites, non-contrôlés par l’EPAGE Largue, ne font pas partie du site de l’EPAGE Largue qui n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. L’EPAGE Largue fournit ces liens uniquement pour la commodité de l’utilisateur.

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Vous disposez de droits relatifs à vos données à caractère personnel, notamment d’accès et de rectification. Pour les exercer, vous pouvez contacter la délégation à la protection des données de l’établissement :

Par mail : par le formulaire de contact

Par voie postale (avec une pièce permettant de justifier de votre identité, en cas d’exercice de vos droits, le cas échéant) :
Délégué à la protection des données
Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau
13 rue Sainte-Barbe, 68210 ALTENACH

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.